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Marques déposées par UCAVCA (UNION DE CAVES COOPERATIVES AGRICOLES
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SEIGNEUR DE MIRAMONT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEIGNEUR DE MIRAMONT
UCAVCA (UNION DE CAVES COOPERATIVES AGRICOLES)

Numéro de dépôt :
4173121
Date de dépôt :
13/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/04/2025
SEIGNEUR DE MIRAMONT de UCAVCA (UNION DE CAVES COOPERATIVES AGRICOLES

Présentation de la marque SEIGNEUR DE MIRAMONT

Déposée le 13 avril 2015 par UCAVCA (UNION DE CAVES COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SEIGNEUR DE MIRAMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est UCAVCA (UNION DE CAVES COOPERATIVES AGRICOLES) domicilié(e) 1 RUE DE L'ARTISANAT, BP 24 - 11700 - CAPENDU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UCAVCA, Mme NOVELLO HERVE ANA domicilié(e) 1 RUE DE L'ARTISANAT, BP 24 - 11700 - CAPENDU - France.

La marque SEIGNEUR DE MIRAMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEIGNEUR DE MIRAMONT arrivera à expiration en date du 13 avril 2025.

UCAVCA (UNION DE CAVES COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES DE CAPENDU , (EDITION) , JEAN DE MEYRAC , BARON DE L'ALARIC , LES HAUTS DE LA CITE


UCAVCA (UNION DE CAVES COOPERATIVES AGRICOLES) - 1 RUE DE L'ARTISANAT, BP 24 - 11700 - CAPENDU - France


UCAVCA, Mme NOVELLO HERVE ANA - 1 RUE DE L'ARTISANAT, BP 24 - 11700 - CAPENDU - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.